數: 4079604
國家: France
源: TED
Souscription de contrats d"assurance.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé sous la forme d"un groupement de commandes pour une durée de 5 ans et a pour objet la souscription des contrats d"assurance de la Ville et du CCAS de Frouzins: risques automobiles de la ville et du CCAS, risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS, risques de responsabilités de la ville, risques de responsabilités du CCAS, protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs, risques statutaires de la ville et du CCAS.
Lot 1 risques automobiles de la ville et du CCAS
Frouzins.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 1: risques automobiles de la ville et du CCAS.
Lot 2 risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS
Lot n° 2: risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS.
Lot 3 risques de responsabilités de la ville
Lot n° 3: risques de responsabilités de la ville.
Lot 4 risques de responsabilités du CCAS
Lot n° 4: risques de responsabilités du CCAS.
Lot 5 protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs
Lot n° 5: protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs.
Lot 6 risques statutaires de la ville et du CCAS
Lot n° 6: risques statutaires de la Ville et du CCAS.
Risques automobiles de la ville et du CCAS
Risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS
Risques de responsabilités de la ville
Risques de responsabilités du CCAS
Protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs
Risques statutaires de la ville et du CCAS